VERNETZBARE ZUSAMMENSETZUNG AUF BASIS EINES ELASTOMERHALTIGEN PULVERS ODER GRANULATS, UND DARAUS ERHÄLTLICHE ELASTOMERMASSEN UND GEGENSTÄNDE
Brevet européen · EP4463511 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4463511
- Numéro de demande
- EP22840715
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 déc. 2022
- Publié
- 20 nov. 2024
- Délivré
- 2 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 19 déc. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- C08L 7/00 (2006.01)C08L 9/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 22150771 10.01.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2022/086977 20.12.2022
- Publication PCT
- WO2023/131515 13.07.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.09.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
ALTING, Kirsten
48153 Münster, DE
PAASCHE, Alexander
45721 Haltern am See, DE
NAGEL, Manfred
48734 Reken, DE
BUSCHULTE, Tim
80802 München, DE
MAIER, Robert
80805 München, DE
VAN DER MEULEN, Leonie
80687 München, DE
VAIKUNTAM, Sankar Raman
50389 Wesseling, DE
KOCH, Philipp
80799 München, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.