TURBOMOTEUR A CYCLE RÉCUPÉRÉ
Brevet européen · EP4463621 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4463621
- Numéro de demande
- EP23703257
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 janv. 2023
- Publié
- 20 nov. 2024
- Délivré
- 24 déc. 2025
- Radié
- 25 août 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F02C 3/107 (2006.01)F02C 7/08 (2006.01)F02C 7/32 (2006.01)F02C 7/36 (2006.01)
- Priorité
- FR 2200229 12.01.2022
- Demande PCT
- PCT/FR2023/050001 02.01.2023
- Publication PCT
- WO2023/135378 20.07.2023
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 août 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.08.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.08.2026
- 24 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.12.2025
Parties
Inventeur
PONS, Bernard Claude
77550 MOISSY-CRAMAYEL, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.