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Brevet européen · EP4463645 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4463645
Numéro de demande
EP23718054
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mars 2023
Publié
20 nov. 2024
Délivré
22 janv. 2025
Fin de la protection au plus tard
27 mars 2043
Prochaine annuité due
31 mars 2026
Classes CIB
F16K 1/44 (2006.01)
F16K 1/46 (2006.01)
F16K 1/54 (2006.01)
F16K 1/38 (2006.01)
F16K 47/02 (2006.01)
Priorité
GB 202204876 04.04.2022
Demande PCT
PCT/IB2023/053054 28.03.2023
Publication PCT
WO2023/194844 12.10.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.12.2025

  2. 22 janv. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.01.2025

Parties

Titulaire

Weir Minerals Netherlands B.V.

Egtenrayseweg 9, 5928 PH Venlo, NL

Inventeur

STROEKEN, Johannes

6043 JS Roermond, NL

UMMENTHUN, Frank

5926 VH Venlo, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.