SENSORFUSIONSSCHEMA FÜR INSASSENERKENNUNG

Brevet européen · EP4463684 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4463684
Numéro de demande
EP22835833
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 déc. 2022
Publié
20 nov. 2024
Délivré
22 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
18 déc. 2042
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G01J 5/00 (2022.01)
G06V 20/52 (2022.01)
G06F 18/25 (2023.01)
Priorité
EP 22150841 11.01.2022
Demande PCT
PCT/EP2022/086578 19.12.2022
Publication PCT
WO2023/134965 20.07.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.07.2026

Parties

Titulaire

Signify Holding B.V.

High Tech Campus 48, 5656 AE Eindhoven, NL

Inventeur

BROERS, Harry

5656 AE Eindhoven, NL

EKKEL, Jan

5656 AE Eindhoven, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.