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Brevet européen · EP4463996 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4463996
- Numéro de demande
- EP23704534
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 janv. 2023
- Publié
- 20 nov. 2024
- Délivré
- 19 nov. 2025
- Radié
- 25 août 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04L 61/2521 (2022.01)H04L 67/1014 (2022.01)
- Priorité
- US 202217572320 10.01.2022
- Demande PCT
- PCT/US2023/010473 10.01.2023
- Publication PCT
- WO2023/133344 13.07.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 30.09.2026
- 25 août 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.08.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.08.2026
- 19 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.11.2025
Parties
Inventeur
MESTERY, Kyle Andrew Donald
Woodbury, Minnesota 55129, US
PARLA, Vincent E.
North Hampton, New Hampshire 03862-0831, US
WELLS, Ian James
San Jose, California 95127, US
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