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Brevet européen · EP4464250 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4464250
Numéro de demande
EP24204491
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 janv. 2021
Publié
20 nov. 2024
Délivré
26 août 2026
Fin de la protection au plus tard
10 janv. 2041
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
G06F 3/01 (2006.01)
A61B 5/378 (2021.01)
Priorité
US 202062958072 P 07.01.2020
Divisionnaire de
EP21700292
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.08.2026

Parties

Titulaire

Snap Inc.

3000 31st St, Santa Monica, CA 90405, US

Inventeur

KOUIDER, Sid

75009 Paris, FR

ZERAFA, Robin

75009 Paris, FR

STEINMETZ, Nelson

75009 Paris, FR

BARASCUD, Nicolas

75009 Paris, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.