SAUGMODUL

Brevet européen · EP4464470 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4464470
Numéro de demande
EP23174271
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 mai 2023
Publié
20 nov. 2024
Délivré
7 mai 2025
Fin de la protection au plus tard
18 mai 2043
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
B25J 15/00 (2006.01)
B25J 15/06 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.03.2026

  2. 7 mai 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 07.05.2025

Parties

Titulaire

Aptiv Technologies AG

Spitalstrasse 5, 8200 Schaffhausen

Inventeur

MATIAS, Pedro

Lisboa 1750-465, PT

BISPO, João

Corroios 2855-202, PT

COELHO, Ruipedro

Lisboa 1600-514, PT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.