COMPLIANCE-EINHEIT

Brevet européen · EP4464474 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4464474
Numéro de demande
EP24173822
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mai 2024
Publié
20 nov. 2024
Délivré
3 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
1 mai 2044
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
B25J 17/02 (2006.01)
Priorité
JP 2023079931 15.05.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

  2. 3 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.12.2025

Parties

Titulaire

SMC Corporation

5-5, Kyobashi 1-chome Chuo-ku, Tokyo 104-0031, JP

Inventeur

SATO, Motohiro

Ibaraki, 300-2493, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.