FLUGZEUG

Brevet européen · EP4464597 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4464597
Numéro de demande
EP24173461
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 avr. 2024
Publié
20 nov. 2024
Délivré
8 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
29 avr. 2044
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
B64C 27/52 (2006.01)
B64C 29/00 (2006.01)
B64U 10/13 (2023.01)
B64U 30/297 (2023.01)
Priorité
JP 2023080129 15.05.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.07.2026

Parties

Titulaire

SUBARU CORPORATION

Subaru Corporation

1-20-8, Ebisu Shibuya-ku, Tokyo 150-8554, JP

Inventeur

TAKAKI, Kazuhisa

Tokyo, 150-8554, JP

YAMANE, Hokuto

Tokyo, 150-8554, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.