BEHÄLTER FÜR ÜBERRASCHUNG

Brevet européen · EP4464616 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4464616
Numéro de demande
EP24176190
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mai 2024
Publié
20 nov. 2024
Délivré
25 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
15 mai 2044
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
B65D 8/00 (2006.01)
B65D 13/00 (2006.01)
B65D 6/00 (2006.01)
B65D 77/32 (2006.01)
B65D 43/16 (2006.01)
Priorité
IT 202300010089 18.05.2023
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.02.2026

Parties

Titulaire

SOREMARTEC S.A.

16, Route de Trèves, 2633 Senningerberg, LU

Inventeur

RICCI, Fabio

I-20154 MILANO, IT

MANSUINO, Sergio

I-12051 ALBA (Cuneo), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.