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Brevet européen · EP4464635 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4464635
Numéro de demande
EP24176164
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mai 2024
Publié
20 nov. 2024
Délivré
1 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
15 mai 2044
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
B65H 51/10 (2006.01)
B65H 51/32 (2006.01)
Priorité
JP 2023082930 19.05.2023
JP 2024014349 01.02.2024
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

Parties

Titulaire

TMT Machinery, Inc.

6th Fl., Osaka Green Bldg. 2-6-26, Kitahama Chuo-ku, Osaka-shi, Osaka 541-0041, JP

Inventeur

KATO, Sho

Kyoto, 612-8686, JP

KITAGAWA, Shigeki

Kyoto, 612-6868, JP

CHIKADA, Hidekazu

Kyoto, 612-8686, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.