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Brevet européen · EP4464674 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4464674
- Numéro de demande
- EP24203033
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 juil. 2020
- Publié
- 20 nov. 2024
- Délivré
- 11 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 12 juil. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- C03C 27/12 (2006.01)H01R 12/51 (2011.01)H05B 3/02 (2006.01)H05B 3/16 (2006.01)H05B 3/20 (2006.01)H05B 3/86 (2006.01)B60J 1/00 (2006.01)H01R 4/02 (2006.01)H05K 3/12 (2006.01)B60S 1/02 (2006.01)C03C 17/00 (2006.01)H01Q 1/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019134188 19.07.2019
- Divisionnaire de
- EP20843535
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.03.2026
Parties
Inventeur
YANO, Yota
108-6321 Minato-ku, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.