HÄRTER FÜR EPOXIDHARZE

Brevet européen · EP4464755 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4464755
Numéro de demande
EP24196102
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 oct. 2019
Publié
20 nov. 2024
Délivré
10 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
30 sept. 2039
Prochaine annuité due
31 oct. 2027
Classes CIB
C08G 59/50 (2006.01)
C09D 163/00 (2006.01)
Priorité
EP 18197992 01.10.2018
Divisionnaire de
EP19774118
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2026 → 31.10.2027

    Publié dans Swissreg le 01.11.2026

  2. 10 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.06.2026

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.