MICROCOMPARTIMENT CELLULAIRE ET PROCÉDÉS DE PRÉPARATION

Brevet européen · EP4464776 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4464776
Numéro de demande
EP24204478
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 nov. 2017
Publié
20 nov. 2024
Délivré
30 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
22 nov. 2037
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
C12N 5/074 (2010.01)
C12M 1/00 (2006.01)
C12M 1/12 (2006.01)
C12N 5/00 (2006.01)
Priorité
FR 1661377 23.11.2016
Divisionnaire de
EP17816914
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.09.2026

Parties

Titulaire

Université de Bordeaux

35 place Pey Berland, 33000 Bordeaux, FR

Centre National de la Recherche Scientifique

3, rue Michel Ange, 75016 Paris, FR

Institut d'Optique Théorique et Appliquée

2 avenue Augustin Fresnel, 91127 Palaiseau Cedex, FR

Inventeur

FEYEUX, Maxime

33400 Talence, FR

ALESSANDRI, Kevin

33000 Bordeaux, FR

NASSOY, Pierre

33000 Bordeaux, FR

COGNET, Laurent

33000 Bordeaux, FR

RECHER, Gaëlle

33400 Talence, FR

BEZARD, Erwan

33000 Bordeaux, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.