PLATTIERTES STAHLBLECH
Brevet européen · EP4464814 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4464814
- Numéro de demande
- EP22920502
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 déc. 2022
- Publié
- 20 nov. 2024
- Délivré
- 6 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 5 déc. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B32B 15/01 (2006.01)C21D 1/18 (2006.01)C21D 9/00 (2006.01)C23C 28/00 (2006.01)C21D 9/46 (2006.01)C22C 30/06 (2006.01)C22C 38/00 (2006.01)C22C 21/10 (2006.01)C23C 2/12 (2006.01)C22C 18/04 (2006.01)C23C 2/06 (2006.01)C23C 2/40 (2006.01)C23C 2/26 (2006.01)C23C 2/28 (2006.01)C23C 30/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2022003724 13.01.2022
- Demande PCT
- PCT/JP2022/044893 06.12.2022
- Publication PCT
- WO2023/135982 20.07.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.05.2026
Parties
Inventeur
HAYASHIDA, Shota
Tokyo 100-8071, JP
MITSUNOBU, Takuya
Tokyo 100-8071, JP
TAKEBAYASHI, Hiroshi
Tokyo 100-8071, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.