MODUL EINES SOLARKOLLEKTORS
Brevet européen · EP4464951 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4464951
- Numéro de demande
- EP24174119
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 mai 2024
- Publié
- 20 nov. 2024
- Délivré
- 17 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 2 mai 2044
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- F24S 10/40 (2018.01)F24S 10/70 (2018.01)F24S 60/00 (2018.01)F24S 80/54 (2018.01)F24S 20/40 (2018.01)F24S 23/70 (2018.01)F24S 70/12 (2018.01)F24S 70/20 (2018.01)F24S 10/75 (2018.01)F24S 20/00 (2018.01)
- Priorité
- IT 202300009765 15.05.2023
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
Parties
Titulaire
Spinazza, Roberto
37057 San Giovanni Lupatoto (Verona), IT
Inventeur
Spinazza, Roberto
37057 San Giovanni Lupatoto (Verona), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.