SCHACHT
Brevet européen · EP4465465 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4465465
- Numéro de demande
- EP24175467
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mai 2024
- Publié
- 20 nov. 2024
- Délivré
- 15 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 12 mai 2044
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- H02G 9/10 (2006.01)
- Priorité
- AT 662023 17.05.2023
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 août 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Gachnang AG Patentanwälte, Badstrasse 5, 8500 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 21.08.2026
- 15 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.07.2026
Parties
Inventeur
Pecnik, Marjan
1230 Domzale, SI
Taptic, Alexej
83102 Bratislava, SK
Kastner, Ludwig
1190 Wien, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.