MOTOR

Brevet européen · EP4465509 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4465509
Numéro de demande
EP24174725
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mai 2024
Publié
20 nov. 2024
Délivré
9 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
7 mai 2044
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
H02K 17/26 (2006.01)
H02K 21/46 (2006.01)
Priorité
JP 2023080423 15.05.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 09.09.2026

Parties

Titulaire

Mazda Motor Corporation

MAZDA MOTOR CORPORATION

3-1, Shinchi, Fuchu-cho Aki-gun, Hiroshima 730-8670, JP

Inventeur

Yonemori, Kei

Aki-gun, Hiroshima, 730-8670, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.