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Brevet européen · EP4465529 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4465529
- Numéro de demande
- EP24168192
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 avr. 2024
- Publié
- 20 nov. 2024
- Délivré
- 2 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 2 avr. 2044
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- H02S 30/10 (2014.01)F24S 25/20 (2018.01)
- Priorité
- CN 202310583951 19.05.2023CN 202311590116 24.11.2023CN 202323195621 U 24.11.2023CN 202311584940 24.11.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.09.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
YANG, Sen
SHANGRAO 334100, CN
LV, Pengyu
SHANGRAO 334100, CN
XIAO, Pengjun
SHANGRAO 334100, CN
SHEN, Wei
SHANGRAO 334100, CN
OU, Peng
SHANGRAO 334100, CN
GUI, Xiaomeng
SHANGRAO,334100, CN
DENG, Zhiliang
SHANGRAO 334100, CN
YANG, Fei
SHANGRAO 334100, CN
WANG, Boyang
SHANGRAO 334100, CN
YU, Tong
SHANGRAO 334100, CN
CHENG, Yi
SHANGRAO 334100, CN
ZHAO, Liangyin
SHANGRAO 334100, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.