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Brevet européen · EP4465529 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4465529
Numéro de demande
EP24168192
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 avr. 2024
Publié
20 nov. 2024
Délivré
2 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
2 avr. 2044
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
H02S 30/10 (2014.01)
F24S 25/20 (2018.01)
Priorité
CN 202310583951 19.05.2023
CN 202311590116 24.11.2023
CN 202323195621 U 24.11.2023
CN 202311584940 24.11.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

Parties

Inventeur

YANG, Sen

SHANGRAO 334100, CN

LV, Pengyu

SHANGRAO 334100, CN

XIAO, Pengjun

SHANGRAO 334100, CN

SHEN, Wei

SHANGRAO 334100, CN

OU, Peng

SHANGRAO 334100, CN

GUI, Xiaomeng

SHANGRAO,334100, CN

DENG, Zhiliang

SHANGRAO 334100, CN

YANG, Fei

SHANGRAO 334100, CN

WANG, Boyang

SHANGRAO 334100, CN

YU, Tong

SHANGRAO 334100, CN

CHENG, Yi

SHANGRAO 334100, CN

ZHAO, Liangyin

SHANGRAO 334100, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.