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Brevet européen · EP4465530 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4465530
Numéro de demande
EP24168625
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 avr. 2024
Publié
20 nov. 2024
Délivré
26 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
4 avr. 2044
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
H02S 30/10 (2014.01)
F24S 25/20 (2018.01)
H02S 20/23 (2014.01)
F24S 25/61 (2018.01)
F24S 25/636 (2018.01)
Priorité
CN 202310583951 19.05.2023
CN 202311586199 24.11.2023
CN 202311586049 24.11.2023
CN 202311585101 24.11.2023
CN 202323195621 U 24.11.2023
CN 202311584940 24.11.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.10.2026

  2. 26 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.11.2025

Parties

Inventeur

YANG, Sen

SHANGRAO, 334100, CN

LV, Pengyu

SHANGRAO, 334100, CN

XIAO, Pengjun

SHANGRAO, 334100, CN

SHEN, Wei

SHANGRAO, 334100, CN

OU, Peng

SHANGRAO, 334100, CN

DENG, Zhiliang

SHANGRAO, 334100, CN

YANG, Fei

SHANGRAO, 334100, CN

WANG, Boyang

SHANGRAO, 334100, CN

Tong, Yu

SHANGRAO, 334100, CN

CHENG, Yi

SHANGRAO, 334100, CN

ZHAO, Liangyin

SHANGRAO, 334100, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.