OSCILLATEURS EN QUADRATURE

Brevet européen · EP4465533 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4465533
Numéro de demande
EP24175528
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mai 2024
Publié
20 nov. 2024
Délivré
1 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
12 mai 2044
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
H03B 5/12 (2006.01)
H03B 27/00 (2006.01)
Priorité
FR 2304792 15.05.2023
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

Parties

Titulaire

STMicroelectronics International N.V.

Chemin du Champ-des-Filles 39, 1228 Plan-les-Ouates, Geneva

Inventeur

GIRY-CASSAN, Florence

38700 CORENC, FR

RANIERI, Antoine

38330 MONTBONNOT-SAINT-MARTIN, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.