BILDKODIERUNG UND DEKODIERUNG

Brevet européen · EP4465629 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4465629
Numéro de demande
EP24204096
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 janv. 2012
Publié
20 nov. 2024
Délivré
13 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
11 janv. 2032
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
H04N 19/31 (2014.01)
H04N 19/423 (2014.01)
Priorité
US 201161432683 P 14.01.2011
US 201161437145 P 28.01.2011
Divisionnaire de
EP23192571
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 13.05.2026

Parties

Titulaire

Sun Patent Trust

437 Madison Avenue, 35th Floor, New York, NY 10022, US

Inventeur

NISHI, Takahiro

Osaka, 540-6207, JP

SHIBAHARA, Youji

Osaka, 540-6207, JP

SASAI, Hisao

Osaka, 540-6207, JP

SUGIO, Toshiyasu

Osaka, 540-6207, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.