CLEARING-HOUSE-VALIDIERUNG
Brevet européen · EP4465673 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4465673
- Numéro de demande
- EP24204218
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 déc. 2021
- Publié
- 20 nov. 2024
- Délivré
- 3 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 6 déc. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- H04L 12/66 (2006.01)H04L 9/40 (2022.01)H04L 45/00 (2022.01)H04L 45/50 (2022.01)H04L 67/12 (2022.01)H04L 69/08 (2022.01)H04Q 3/00 (2006.01)H04W 12/037 (2021.01)H04W 12/106 (2021.01)H04L 45/02 (2022.01)G06Q 30/018 (2023.01)H04L 47/70 (2022.01)H04L 47/80 (2022.01)H04L 65/1016 (2022.01)H04L 65/1104 (2022.01)H04L 65/65 (2022.01)H04L 65/70 (2022.01)H04L 65/1069 (2022.01)H04M 3/436 (2006.01)H04W 12/069 (2021.01)
- Priorité
- US 202063122260 P 07.12.2020
- Divisionnaire de
- EP21840393
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.06.2026
Parties
Inventeur
POWERS, Michael W.
Lubbock, US
ROSS, Jeffrey V.
Granbury, US
FRISBIE, Stephen P.
Lubbock, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.