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Brevet européen · EP4465852 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4465852
Numéro de demande
EP23700569
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 janv. 2023
Publié
27 nov. 2024
Délivré
29 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
16 janv. 2043
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A42B 3/22 (2006.01)
Priorité
IT 202200000914 20.01.2022
Demande PCT
PCT/IB2023/050381 17.01.2023
Publication PCT
WO2023/139471 27.07.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.04.2026

Parties

Titulaire

Alpinestars Research S.p.A.

Via Alcide De Gasperi 54 Frazione: Coste, 31010 Maser (TV), IT

Inventeur

MAZZAROLO, Giovanni

31010 Coste di Maser (TV), IT

PARISSENTI, Roberto

32036 Sedico (BL), IT

BALDAN, Andrea

36022 Cassola (VI), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.