BEURTEILUNG DES SCHLAFS EINER PERSON
Brevet européen · EP4465875 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4465875
- Numéro de demande
- EP23717467
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 avr. 2023
- Publié
- 27 nov. 2024
- Délivré
- 26 mars 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 3 avr. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- A61B 5/00 (2006.01)
- Priorité
- US 202263329971 P 12.04.2022EP 22199180 30.09.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/058727 04.04.2023
- Publication PCT
- WO2023/198499 19.10.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
- 26 mars 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.03.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
WULTERKENS, Bernice Marielouise
5612 AE Eindhoven, NL
FERREIRA DOS SANTOS DA FONSECA, Pedro Miguel
5656 AG Eindhoven, NL
HERMANS, Lieke Wilhelmina Alexandra
5656 AG Eindhoven, NL
VAN GILST, Merel Marietje
5612 AE Eindhoven, NL
OVEREEM, Sebastiaan
5612 AE Eindhoven, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.