BEURTEILUNG DES SCHLAFS EINER PERSON

Brevet européen · EP4465875 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4465875
Numéro de demande
EP23717467
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 avr. 2023
Publié
27 nov. 2024
Délivré
26 mars 2025
Fin de la protection au plus tard
3 avr. 2043
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
A61B 5/00 (2006.01)
Priorité
US 202263329971 P 12.04.2022
EP 22199180 30.09.2022
Demande PCT
PCT/EP2023/058727 04.04.2023
Publication PCT
WO2023/198499 19.10.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.02.2026

  2. 26 mars 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.03.2025

Parties

Inventeur

WULTERKENS, Bernice Marielouise

5612 AE Eindhoven, NL

FERREIRA DOS SANTOS DA FONSECA, Pedro Miguel

5656 AG Eindhoven, NL

HERMANS, Lieke Wilhelmina Alexandra

5656 AG Eindhoven, NL

VAN GILST, Merel Marietje

5612 AE Eindhoven, NL

OVEREEM, Sebastiaan

5612 AE Eindhoven, NL

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