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Brevet européen · EP4466046 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4466046
Numéro de demande
EP23771926
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 sept. 2023
Publié
27 nov. 2024
Délivré
16 avr. 2025
Fin de la protection au plus tard
5 sept. 2043
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
A61M 15/00 (2006.01)
Priorité
DE 102022123400 14.09.2022
Demande PCT
PCT/IB2023/000489 06.09.2023
Publication PCT
WO2024/057086 21.03.2024
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.02.2026

  2. 16 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.04.2025

Parties

Titulaire

Emphasys Importadora Exportadora e Distribuidora Ltda.

Av. Florent Deleu, 640, 18540-000 Porto Feliz SP, BR

Inventeur

ESTEVE, Victor

Itú, SP 13.306-530, BR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.