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Brevet européen · EP4466079 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4466079
- Numéro de demande
- EP23702877
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 janv. 2023
- Publié
- 27 nov. 2024
- Délivré
- 12 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 15 janv. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A63B 24/00 (2006.01)A63B 57/00 (2015.01)A63B 60/46 (2015.01)A63B 69/36 (2006.01)A63B 71/06 (2006.01)
- Priorité
- GB 202200608 18.01.2022
- Demande PCT
- PCT/GB2023/050072 16.01.2023
- Publication PCT
- WO2023/139350 27.07.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.08.2026
Parties
Titulaire
Shot Scope Technologies Limited
Unit 27, Castlebrae Business Centre Peffer Place, Edinburgh EH16 4BB, GB
Hunter, David
Edinburgh EH16 4BB, GB
Inventeur
HUNTER, David
Edinburgh EH16 4BB, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.