VERPACKTER HYDRIERUNGSKATALYSATOR

Brevet européen · EP4466098 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4466098
Numéro de demande
EP23701096
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 janv. 2023
Publié
27 nov. 2024
Délivré
11 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
17 janv. 2043
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
B01J 23/755 (2006.01)
B01J 33/00 (2006.01)
Priorité
EP 22152249 19.01.2022
Demande PCT
PCT/EP2023/051104 18.01.2023
Publication PCT
WO2023/139109 27.07.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.03.2026

Parties

Titulaire

IQatalyst B.V.

Strijkviertel 61, 3454 PK De Meern, NL

Inventeur

YARULINA, Irina

3454 PK De Meern, NL

KAMSMA, Geertruida Agatha Marina

3454 PK De Meern, NL

GROEN, Christina Aleida Maria

3454 PK De Meern, NL

TERÖRDE, Robert Johan Andreas Maria

3454 PK De Meern, NL

REESINK, Bernard Hendrik

3454 PK De Meern, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.