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Brevet européen · EP4466418 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4466418
- Numéro de demande
- EP23718976
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mars 2023
- Publié
- 27 nov. 2024
- Délivré
- 22 janv. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 30 mars 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- E04D 13/03 (2006.01)E04D 13/035 (2006.01)
- Priorité
- DK PA202270161 31.03.2022
- Demande PCT
- PCT/DK2023/050078 31.03.2023
- Publication PCT
- WO2023/186241 05.10.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 3 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 03.12.2025
- 20 févr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, Geneva Rhone 8 Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 20.02.2025
- 22 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.01.2025
Parties
Inventeur
BLICHFELDT, Asbjørn Skyum
2970 Hørsholm, DK
HOLM, Claus
2970 Hørsholm, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.