INSPEKTIONSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4466482 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4466482
Numéro de demande
EP23701652
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 janv. 2023
Publié
27 nov. 2024
Délivré
26 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
19 janv. 2043
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
F16L 55/32 (2006.01)
Priorité
DE 102022203384 05.04.2022
Demande PCT
PCT/EP2023/051309 20.01.2023
Publication PCT
WO2023/193968 12.10.2023
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.10.2026

  2. 1 févr. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.01.2026 → 31.01.2027

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  3. 26 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.11.2025

Parties

Titulaire

Siemens Energy Global GmbH & Co. KG

Otto-Hahn-Ring 6, 81739 München, DE

Inventeur

BERGNER, Kai

90763 Fürth, DE

NICKL, Matthias

91056 Erlangen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.