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Brevet européen · EP4466486 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4466486
- Numéro de demande
- EP23701622
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 janv. 2023
- Publié
- 27 nov. 2024
- Délivré
- 19 nov. 2025
- Radié
- 25 août 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F17C 13/02 (2006.01)G01K 1/143 (2021.01)G01K 1/18 (2006.01)G01K 13/02 (2021.01)
- Priorité
- EP 22020018 20.01.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/025006 11.01.2023
- Publication PCT
- WO2023/138896 27.07.2023
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 30.09.2026
- 25 août 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.08.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.08.2026
- 19 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.11.2025
Parties
Inventeur
WELLENHOFER, Anton
82049 Pullach, DE
MÜLLER, Eva
82049 Pullach, DE
FELBINGER, Stefan
82049 Pullach, DE
WOLFERSTETTER, Clemens
82049 Pullach, DE
ZACH, Christian
82049 Pullach, DE
ZENZ, Harald
82049 Pullach, DE
WELLENHOFER, Kathrin
82049 Pullach, DE
HAKEMI, Nabeel
82049 Pullach, DE
TONEVA, Petya
82049 Pullach, DE
SCHAFRANEK, Johannes
82049 Pullach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.