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Brevet européen · EP4466509 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4466509
- Numéro de demande
- EP23705087
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 janv. 2023
- Publié
- 27 nov. 2024
- Délivré
- 14 janv. 2026
- Radié
- 25 août 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F28F 25/08 (2006.01)B01J 19/32 (2006.01)D03D 13/00 (2006.01)
- Priorité
- IT 202200000983 21.01.2022
- Demande PCT
- PCT/IT2023/050011 17.01.2023
- Publication PCT
- WO2023/139621 27.07.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 août 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.08.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.08.2026
- 14 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 14.01.2026
Parties
Inventeur
BRUGNONI, Marco
28040 Paruzzaro (NO), IT
BERTOCCHI, Luca
28040 Paruzzaro (NO), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.