PROCÉDÉ ET DISPOSITIF DE DÉTERMINATION D'INFORMATIONS GÉOMÉTRIQUES D'INTERFACES D'UN ÉLÉMENT OPTIQUE
Brevet européen · EP4466517 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4466517
- Numéro de demande
- EP23701010
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 janv. 2023
- Publié
- 27 nov. 2024
- Délivré
- 17 sept. 2025
- Radié
- 25 août 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01B 9/0209 (2022.01)G01M 11/02 (2006.01)G02B 27/62 (2006.01)G01B 11/06 (2006.01)G01B 11/27 (2006.01)G01M 11/08 (2006.01)
- Priorité
- FR 2200358 17.01.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/050867 16.01.2023
- Publication PCT
- WO2023/135295 20.07.2023
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 août 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.08.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.08.2026
- 29 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 29.07.2026
- 17 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.09.2025
Parties
Inventeur
PETITGRAND, Sylvain
30132 CAISSARGUES, FR
LEGROS, Eric
30900 NÎMES, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.