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Brevet européen · EP4466519 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4466519
- Numéro de demande
- EP23705646
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 janv. 2023
- Publié
- 27 nov. 2024
- Délivré
- 16 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 16 janv. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- G01D 21/00 (2006.01)G01L 1/14 (2006.01)G01L 1/16 (2006.01)G01L 1/24 (2006.01)G01N 33/00 (2006.01)H05K 1/02 (2006.01)H05K 1/16 (2006.01)
- Priorité
- IT 202200000779 19.01.2022
- Demande PCT
- PCT/IB2023/050392 17.01.2023
- Publication PCT
- WO2023/139478 27.07.2023
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
Parties
Inventeur
BAMFORD, Simeon Asher
53019 Castenuovo Berardenga (SIENA), IT
JANOTTE, Ella
16126 GENOVA, IT
BARTOLOZZI, Chiara
16127 GENOVA, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.