DRAHTLOSE WINKELBASIERTE POSITIONIERUNG
Brevet européen · EP4466552 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4466552
- Numéro de demande
- EP23738876
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 juin 2023
- Publié
- 27 nov. 2024
- Délivré
- 26 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 14 juin 2043
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- G01S 5/02 (2010.01)G01S 11/04 (2006.01)
- Priorité
- US 202263352371 P 15.06.2022US 202263352402 P 15.06.2022
- Demande PCT
- PCT/IB2023/056226 15.06.2023
- Publication PCT
- WO2023/242804 21.12.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.08.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
THOMAS, Robin Rajan
60489 Frankfurt, DE
FRANK, Colin
Park Ridge, Illinois 60068, US
GANESAN, Karthikeyan
61476 Kronberg Im Taunus, DE
BEN HADJ FREDJ, Abir
65183 Wiesbaden, DE
GOLITSCHEK EDLER VON ELBWART, Alexander
64285 Darmstadt, DE
ARDAH, Khaled Nafez Rauf
98693 Ilmenau, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.