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Brevet européen · EP4466552 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4466552
Numéro de demande
EP23738876
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juin 2023
Publié
27 nov. 2024
Délivré
26 août 2026
Fin de la protection au plus tard
14 juin 2043
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
G01S 5/02 (2010.01)
G01S 11/04 (2006.01)
Priorité
US 202263352371 P 15.06.2022
US 202263352402 P 15.06.2022
Demande PCT
PCT/IB2023/056226 15.06.2023
Publication PCT
WO2023/242804 21.12.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.08.2026

Parties

Inventeur

THOMAS, Robin Rajan

60489 Frankfurt, DE

FRANK, Colin

Park Ridge, Illinois 60068, US

GANESAN, Karthikeyan

61476 Kronberg Im Taunus, DE

BEN HADJ FREDJ, Abir

65183 Wiesbaden, DE

GOLITSCHEK EDLER VON ELBWART, Alexander

64285 Darmstadt, DE

ARDAH, Khaled Nafez Rauf

98693 Ilmenau, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.