OPTISCHE EMPFANGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4466566 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4466566
- Numéro de demande
- EP23700518
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 janv. 2023
- Publié
- 27 nov. 2024
- Délivré
- 11 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 10 janv. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- H04B 10/40 (2013.01)H04B 10/50 (2013.01)H04B 10/67 (2013.01)G02B 26/08 (2006.01)G02B 7/02 (2021.01)G02B 26/10 (2006.01)H04B 10/114 (2013.01)H04B 10/116 (2013.01)
- Priorité
- EP 22151710 17.01.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/050530 11.01.2023
- Publication PCT
- WO2023/135161 20.07.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.03.2026
Parties
Inventeur
HOELEN, Christoph Gerard August
5656 AE Eindhoven, NL
VREHEN, Joris Jan
5656 AE Eindhoven, NL
LINNARTZ, Johan Paul Marie Gerard
5656 AE Eindhoven, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.