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Brevet européen · EP4466576 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4466576
Numéro de demande
EP23703400
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 janv. 2023
Publié
27 nov. 2024
Délivré
21 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
12 janv. 2043
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
G02F 1/15 (2019.01)
Priorité
EP 22151896 17.01.2022
Demande PCT
PCT/EP2023/050773 13.01.2023
Publication PCT
WO2023/135270 20.07.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 oct. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ABREMA SA, Avenue du Théâtre 16, 1005 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 28.10.2026

  2. 21 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 21.10.2026

Parties

Titulaire

Freshape SA

Avenue d'Epenex 4a, 1020 Renens

Mandataire

ABREMA SA

Avenue du Théâtre 16, 1005 Lausanne

Inventeur

KUNG, Yen-Cheng

1110 Morges

LIU, Yuhang

1030 Bussigny

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.