PROCÉDÉ DE COMMANDE D'UNE BATTERIE ÉLECTRIQUE
Brevet européen · EP4466773 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4466773
- Numéro de demande
- EP23700890
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 janv. 2023
- Publié
- 27 nov. 2024
- Délivré
- 28 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 16 janv. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- H02J 7/00 (2026.01)
- Priorité
- FR 2200439 19.01.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/051022 17.01.2023
- Publication PCT
- WO2023/139068 27.07.2023
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
Parties
Inventeur
DESBOIS-RENAUDIN, Matthieu
38250 VILLARD-DE-LANS, FR
HANSER, Baptiste
38000 Grenoble, FR
BASSET, Sylvain
38500 LA BUISSE, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.