DISPOSITIF ET PROCÉDÉ DE COMMANDE D'UNE MACHINE SYNCHRONE ET D'ESTIMATION DE LA POSITION ROTOR, DU DÉMARRAGE À UNE FAIBLE VITESSE PRÉDÉTERMINÉE
Brevet européen · EP4466785 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4466785
- Numéro de demande
- EP22854159
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 déc. 2022
- Publié
- 27 nov. 2024
- Délivré
- 4 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 22 déc. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- H02P 21/14 (2016.01)H02P 21/18 (2016.01)
- Priorité
- FR 2200377 17.01.2022
- Demande PCT
- PCT/FR2022/052501 23.12.2022
- Publication PCT
- WO2023/135374 20.07.2023
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.02.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
ROUHANA, Najib
Moissy-Cramayel, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.