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Brevet européen · EP4467036 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4467036
Numéro de demande
EP24205388
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 juil. 2022
Publié
27 nov. 2024
Délivré
30 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
10 juil. 2042
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
A45D 20/12 (2006.01)
Priorité
US 202163279041 P 12.11.2021
US 202217737518 05.05.2022
US 202217737565 05.05.2022
US 202217737596 05.05.2022
Divisionnaire de
EP22184225
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.09.2026

Parties

Inventeur

Higgins, Colby Jackson

Randolph, MA 02368, US

Udy, Adam

Eastbourne, BN20 9DB, GB

Murphy, Stephen

Watertown, MA 02472, US

Godden, Stephan James

Woking, GU22 9QW, GB

Mathias, Richard

Wellesley, MA 02482, US

Sardar, Nicholas James

London, E8 1AB, GB

Richards, Joshua Thomas

Hassocks, BN6 8NP, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.