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Brevet européen · EP4467088 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4467088
Numéro de demande
EP24206050
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 févr. 2022
Publié
27 nov. 2024
Délivré
5 août 2026
Fin de la protection au plus tard
8 févr. 2042
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A61B 17/32 (2006.01)
Priorité
US 202163152899 P 24.02.2021
US 202117558665 22.12.2021
Divisionnaire de
EP22155755
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.08.2026

Parties

Titulaire

Olympus Medical Systems Corp.

2951 Ishikawa-machi Hachioji-shi, Tokyo 192-8507, JP

Inventeur

ASHIBA, Hiroshi

Tokyo, 192-8507, JP

MAEDA, Yasuhiro

Tokyo, 192-8507, JP

KATSUMATA, Minoru

Tokyo, 192-8507, JP

NAGAO, Keisuke

Tokyo, 192-8507, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.