EINSTELLBARER ROHRANSCHLAG
Brevet européen · EP4467323 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4467323
- Numéro de demande
- EP23175728
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 mai 2023
- Publié
- 27 nov. 2024
- Délivré
- 21 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 25 mai 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- B29C 65/14 (2006.01)B29C 65/20 (2006.01)B29C 65/78 (2006.01)B23K 37/053 (2025.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.01.2026
Parties
Inventeur
Buergi, Josef
8240 Thayngen
Engesser, Benedikt
78073 Hochemmingen, DE
Frommherz, Max
78462 Konstanz, DE
Gutierrez, Mariano
8280 Kreuzlingen
Waldraff, Thomas
78073 Bad Duerrheim, DE
Haessler, Moritz
79771 Klettgau Griessen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.