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Brevet européen · EP4467359 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4467359
Numéro de demande
EP22921600
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 nov. 2022
Publié
27 nov. 2024
Délivré
29 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
8 nov. 2042
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B60C 7/08 (2006.01)
B60C 7/10 (2006.01)
B60C 7/12 (2006.01)
Priorité
CN 202210068677 20.01.2022
Demande PCT
PCT/CN2022/130878 09.11.2022
Publication PCT
WO2023/138176 27.07.2023
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.04.2026

Parties

Titulaire

Shenzhen Daorui Tire Co., Ltd

Yu, Qiansun Building 301 Hong Hanyuan 23 Changfa Middle Road Bantian Community Bantian Street Longgang District, Shenzhen, Guangdong 518000, CN

Inventeur

YU, Qiansun

Shenzhen, Guangdong 518000, CN

CHEN, Dade

Shenzhen, Guangdong 518000, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.