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Brevet européen · EP4467360 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4467360
Numéro de demande
EP24168877
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 avr. 2024
Publié
27 nov. 2024
Délivré
17 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
7 avr. 2044
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
B60C 11/03 (2006.01)
B60C 11/12 (2006.01)
B60C 11/13 (2006.01)
Priorité
JP 2023087074 26.05.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.07.2026

  2. 6 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.10.2025

  3. 17 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.09.2025

Parties

Titulaire

Sumitomo Rubber Industries, Ltd.

6-9, Wakinohama-cho 3-chome, Chuo-ku, Kobe-shi, Hyogo-ken 651-0072, JP

Inventeur

ARIYASU, SATOSHI

Kobe-shi, 651-0072, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.