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Brevet européen · EP4467414 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4467414
Numéro de demande
EP22919949
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 nov. 2022
Publié
27 nov. 2024
Délivré
6 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
28 nov. 2042
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B61F 5/50 (2006.01)
B61F 5/16 (2006.01)
Priorité
CN 202210051136 17.01.2022
Demande PCT
PCT/CN2022/135149 29.11.2022
Publication PCT
WO2023/134316 20.07.2023
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.05.2026

Parties

Inventeur

YANG, Xin

Qingdao, Shandong 266111, CN

ZHOU, Junfeng

Qingdao, Shandong 266111, CN

GUO, Pengfei

Qingdao, Shandong 266111, CN

XU, Xin

Qingdao, Shandong 266111, CN

HAN, Xu

Qingdao, Shandong 266111, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.