GRÄTSCHSITZFAHRZEUG
Brevet européen · EP4467430 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4467430
- Numéro de demande
- EP24177518
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mai 2024
- Publié
- 27 nov. 2024
- Délivré
- 15 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 22 mai 2044
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- B62J 6/055 (2020.01)B62J 6/16 (2020.01)B62K 23/02 (2006.01)B62K 11/00 (2006.01)B62M 7/00 (2010.01)H01H 15/24 (2006.01)H01H 23/30 (2006.01)
- Priorité
- JP 2023085195 24.05.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.07.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
Ikegaya, Ryosuke
Iwata-shi, Shizuoka, 438-8501, JP
Uchida, Shinichi
Iwata-shi, Shizuoka, 438-8501, JP
Horiuchi, Tomoki
Iwata-shi, Shizuoka, 438-8501, JP
Nagata, Kazuki
Tsurugashima-shi, Saitama, 350-2280, JP
Tanaka, Yumiko
Tsurugashima-shi, Saitama, 350-2280, JP
Yamamoto, Kazuyoshi
Tsurugashima-shi, Saitama, 350-2280, JP
Jimbo, Koji
Tsurugashima-shi, Saitama, 350-2280, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.