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Brevet européen · EP4467434 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4467434
- Numéro de demande
- EP24169388
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 avr. 2024
- Publié
- 27 nov. 2024
- Délivré
- 21 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 9 avr. 2044
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- B62K 23/02 (2006.01)B62J 6/056 (2020.01)B62J 6/16 (2020.01)
- Priorité
- JP 2023085113 24.05.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.10.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
IKEGAYA, Ryosuke
Shizuoka, 438-8501, JP
UCHIDA, Shinichi
Shizuoka, 438-8501, JP
HORIUCHI, Tomoki
Shizuoka, 438-8501, JP
NAGATA, Kazuki
Saitama, 350-2280, JP
TANAKA, Yumiko
Saitama, 350-2280, JP
YAMAMOTO, Kazuyoshi
Saitama, 350-2280, JP
JIMBO, Koji
Saitama, 350-2280, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.