GARNWICKLER

Brevet européen · EP4467497 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4467497
Numéro de demande
EP24175666
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mai 2024
Publié
27 nov. 2024
Délivré
25 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
13 mai 2044
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
B65H 51/22 (2006.01)
B65H 67/08 (2006.01)
B65H 54/26 (2006.01)
Priorité
JP 2023085417 24.05.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.03.2026

Parties

Titulaire

Murata Machinery Ltd

Murata Machinery, Ltd.

3 Minami Ochiai-cho, Kisshoin, Minami-ku, Kyoto-shi, Kyoto 601-8326, JP

Inventeur

UEDA, Kenichi

Kyoto, 612-8686, JP

KAWABATA, Hirayuki

Kyoto, 612-8686, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.