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Brevet européen · EP4467499 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4467499
Numéro de demande
EP24174048
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mai 2024
Publié
27 nov. 2024
Délivré
8 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
2 mai 2044
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
B65H 57/14 (2006.01)
B65H 57/16 (2006.01)
B65H 57/00 (2006.01)
B65H 57/26 (2006.01)
B65H 67/048 (2006.01)
Priorité
JP 2023084835 23.05.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.04.2026

Parties

Inventeur

Tanaka, Shunya

Kyoto-shi, Kyoto, 612-8686, JP

Matsui, Takanori

Kyoto-shi, Kyoto, 612-8686, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.