COMPOSITIONS DE SOLVANTS

Brevet européen · EP4467619 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4467619
Numéro de demande
EP24177599
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mai 2024
Publié
27 nov. 2024
Délivré
1 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
22 mai 2044
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
C09D 9/00 (2006.01)
C11D 3/43 (2006.01)
C09D 7/20 (2018.01)
C11D 3/20 (2006.01)
Priorité
FR 2305243 26.05.2023
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

Parties

Titulaire

Airbus Operations

AIRBUS OPERATIONS

316 route de Bayonne, 31060 Toulouse Cedex 9, FR

Inventeur

COURTADON, Alix

31060 TOULOUSE, FR

JULIAN, Jeanne

31700 BLAGNAC, FR

DUBOUE, Claire

31700 BLAGNAC, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.